Ménage Service

Mentions légales

Le site www.menageservice44.com est la propriété de

Ménage Service
14 bd. Winston Churchill – 44100 Nantes
02 40 49 42 77

Hébergement du site

Le site est hébergé chez : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com

Directeur de la publication

Marie-Annick Branchereau
menageservice-nantes@orange.fr

Propriété intellectuelle

Les photos, textes, slogans, dessins, images, vidéos, animations sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de MENAGE SERVICE
Tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation expresse et préalable.
Les logos représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de MENAGE SERVICE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Informatiques et libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par email menageservice-nantes@orange.fr en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.